PUBLICATIONS – Directrice Pre Julie Biron

LIVRES ET CHAPITRES DE LIVRES

  • J. BIRON et N. ALEVRAS, « L’intérêt social : Une notion à redéfinir? », 10e anniversaire de la Loi sur les sociétés par actions du Québec : rétrospective, perspective et prospective, Stéphane ROUSEAU (dir.), Wilson & Lafleur, 2021, p. 231. 
  • J. BIRON, « De la gouvernance à la conformité en passant par le contrôle du risque… et si la réponse se trouvait dans la culture éthique? », Nicolas Rontchevsky, Jérôme Lasserre Capdeville, Thibault De Ravel D’esclapon, Philippe Simler (dir.), Mélanges en l’honneur de Michel et Jean-Patrice Storck, Paris, Dolloz, 2021 (sur invitation). 
  • J. BIRON, « Gouvernance d’entreprise et développement durable : Vers une nouvelle gestion des risques et des opportunités par les conseils d’administration et les dirigeants », dans Hugues BOUTHINON-DUMAS, Bénédicte FRANÇOIS et Anne-Catherine MULLER (dir.), Finance durable et droit : perspectives comparées, t. 112, Éditions IRJS – André Tunc, 2020, p. 267. 
  • J. BIRON, « La gouvernance des émetteurs assujettis : mécanismes de contrôle et enjeux », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau (dir.), Introduction au droit des affaires, 2e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018, p. 75 (33 pages). 
  • J. BIRON et S. ROUSSEAU, « Les sociétés de personnes et les sociétés par actions », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau (dir.), Introduction au droit des affaires, 2e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018, p. 161 (74 pages). (Contribution à 50% du texte). 
  • J. BIRON, « Art. 298 à 364 C.c.Q. », dans Code civil du Québec – Annotations et commentaires, Benoît MOORE (dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017 (30 pages) (plus mise à jour 2018 et 2019, 2020, 2021). 
  • J. BIRON, « Art. 2186 à 2279 C.c.Q. », dans Code civil du Québec – Annotations et commentaires, Benoît MOORE (dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 1549 (47 pages) (plus mise à jour 2017, 2018, 2019, 2020, 2021). 
  • J. BIRON, « La juridicité des engagements socialement responsables des sociétés », dans Vincent GAUTRAIS et Mustapha MEKKI (dir.), Preuve + Développement durable, Les éditions Thémis, 2016, p. 121 (26 pages). 
  • J. BIRON, « Les bénéfices et les coûts du vote actionnarial », dans S. ROUSSEAU (dir.), Juriste sans frontières : Mélanges Ejan Mackaay, Éditions Thémis, Montréal, 2015 (30 pages). 
  • S. ROUSSEAU, J. BIRON and E. MACKAAY, «Lawyers as Gatekeepers», in Company Lawyers : Independent by Design: AN ECLA White Paper, Philippe Coen and Christophe Roquilly (eds), Paris, LexisNexis, 2014, p. 335. Disponible en ligne : <SSRN: http://ssrn.com/abstract=2402317> (9 pages). (Contribution à 20% du texte) 
  • J. BIRON et S. ROUSSEAU, « « Whistleblowing », divulgation, dénonciation … vers une meilleure surveillance des sociétés? »,(2012) 91 R. du B. can. 657. (accepté pour publication en 2014)
  • J. BIRON, « L’investissement en ligne : Quels risques ? Quel encadrement ? », dans Laure NURIT-­‐PONTIER et Stéphane ROUSSEAU (dir.), Risques, Crise financière et gouvernance, Montréal, Éditions Thémis, 2013, p. 59 (en collaboration avec Stéphane ROUSSEAU)
  • J.BIRON, « L’évolution des règles de gouvernance au Canada : réflexion sur une décennie de turbulence», (14 juin 2012) 24 La semainejuridique -­‐ Entreprise et Affaires 11 (en collaboration avec Stéphane ROUSSEAU).
  • J. BIRON, «Les sanctions du pouvoir dans les sociétés au Québec», dans Les pouvoirs dans les sociétés, Association Capitant, Journées chiliennes 2012, tome LXII, Bruxelles, Brulant et LB2V éditeurs, 2014, p. 589 (15 pages). 

PRODUCTIONS AVEC COMITÉ DE LECTURE

  • J. BIRON et S. GIRARD, « La gouvernance en temps de pandémie : Qu’est-ce que la crise nous a appris jusqu’à maintenant? » (soumis aux Cahiers de droit – numéro thématique devant paraître en mars 2022). 
  • J. BIRON et V. LAVERGNE, « Vers une plus grande responsabilisation des sociétés canadiennes : Quel est le rôle des parties prenantes et de la divulgation ESG? », (2021) C. de D. (à paraître). 
  • J. BIRON, « Les agences conseil : La situation canadienne », (2021) R.J.T.U.M. (à paraître). 
  • J. BIRON et A. MANIROBANA, « L’adoption et la mise en oeuvre d’un programme de conformité : quelques éléments à prendre en considération » (2020) 50(1) R.G.D. (à paraître). 
  • J. BIRON, Dossier L’alerte éthique en France : panorama et effectivité, (septembre-octobre 2019) Les revues JurisClasseur, LexisNexis (contribution par deux textes sur des sujets différents) (3 pages). 
  • J. BIRON et N. VERMEYS, « L’encadrement des robots-conseillers canadiens ou l’art de régir les nouvelles technologies en ayant recours aux modèles réglementaires traditionnels », (2018) 77 R. du B. 41. (Contribution à 90% du texte). 
  • J. BIRON, « Réflexion sur les obligations du robot-conseiller dans sa relation avec les investisseurs dans un contexte canadien », (2018) 4 R.T.D.F. 12 (11 pages). 
  • J. BIRON, Dossier Actes pratiques et ingénierie sociétaire – Le rôle respectif du conseil d’administration et de l’assemblée générale dans les sociétés anonymes, (mars-avril 2017) Les revues JurisClasseur, LexisNexis (contribution par sept textes sur des sujets différents) (8 pages). 
  • J. BIRON, « Les actions multivotantes », (juillet 2017) Revue internationale des services financiers 38 (6 pages). 
  • J. BIRON, « Les mécanismes internes contribuant à la culture de conformité : la place des codes de conduite », (2016) 50 R.J.T.U.M. 593 (17 pages). 
  • J. BIRON et G. GOFAUX CALLEBAUT, « La juridicité des engagements socialement responsables des sociétés – Regards croisés Québec – France », (2016) 57(4) C. de D. 457 (39 pages) (L’ensemble du texte est coécrit). 
  • J. BIRON, «Les bénéfices et les coûts de l’activisme actionnarial», (2015) 48(3) R.J.T.U.M. 817 (21 pages). 
  • J. BIRON, «La vitalité des codes d’éthique», Actes de l’Académie internationale d’été sur « Les codes d’éthique un nouveau défi pour les entreprises », 4 (juillet-août 2014) Cahiers du droit de l’entreprise 4 (1 page). 
  • J. BIRON et S. ROUSSEAU, « ‘Whistleblowing’, divulgation, dénonciation … vers une meilleure surveillance des sociétés? », (2012) 91 R. du B. can. 657. (accepté pour publication en 2014, voir lettre de Me Deslauriers en ce qui a trait à l’explication de la date apparente de publication) (43 pages). (Contribution à 65% du texte). 

PRODUCTIONS SANS COMITÉ DE LECTURE – ACTES DE COLLOQUES & RAPPORTS

  • J. BIRON, « Gouvernance et assemblées d’actionnaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit des valeurs mobilières », fasc. 7, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (mise à jour août 2021) (40 pages). 
  • J. BIRON, « Pouvoirs des actionnaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit des affaires », Droit des sociétés, fasc. 12, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles. (mise à jour août 2021) (46 pages). 
  • J. BIRON et S. ROUSSEAU, « Responsabilité civile des courtiers en valeurs mobilières », dans JurisClasseur Québec, coll. « Responsabilité civile professionnelle », fasc. 11, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (34 pages). (Contribution à 60% du texte). 
  • J. BIRON, « Gouvernance et assemblées d’actionnaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit des valeurs mobilières », fasc. 7, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (mise à jour août 2013) (40 pages). 
  • J. BIRON, « Pouvoirs des actionnaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit des affaires », Droit des sociétés, fasc. 12, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles. (mise à jour juin 2013) (46 pages). 
  • J. BIRON, Rapport soumis à l’Autorité des marchés financiers, La dénonciation à travers le monde, décembre 2014. (69 pages) 

 

Ce contenu a été mis à jour le 27 novembre 2023 à 14h32.